Marque enregistrée - Marque en non vigueur

et pourquoi faire ?
clément dumouchel

Numéro de dépôt :
3796302
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
et pourquoi faire ? de clément dumouchel

Présentation de la marque et pourquoi faire ?

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par clément dumouchel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « et pourquoi faire ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est clément dumouchel domicilié(e) 42 rue de chantepuits - 95220 - herblay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, clément dumouchel domicilié(e) 42 rue de chantepuits - 95220 - herblay - France.

La marque et pourquoi faire ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque et pourquoi faire ? est expirée depuis le 10 janvier 2021.

clément dumouchel a également déposé les autres marques suivantes : Crêperie Express , Halal Proximité , Halal Shop , la campagne dans votre assiette , distribution halal , Golden Snack , Halal Express , la campagne chez vous , halal drive


clément dumouchel - 42 rue de chantepuits - 95220 - herblay - France


clément dumouchel - 42 rue de chantepuits - 95220 - herblay - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.